TERMES ET CONDITIONS
La structure générale du site EDUKAT et l'ensemble des contenus diffusés sur ce site (images, articles, photographies, logos, marques, vidéos, interviews, sons, textes...), sont protégés par la législation en vigueur en France en matière de propriété intellectuelle, et notamment le droit d'auteur, les droits voisins, le droit des marques, le droit à l'image, et par la législation internationale en vigueur.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les textes, les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques.
A ce titre, à défaut d'autorisation expresse de la société EDUKAT, il est strictement interdit d'exploiter les contenus du site EDUKAT et notamment de les reproduire, représenter, modifier ou adapter en tout ou partie.
La création de liens hypertextes (simples ou profonds) vers le site « EDUKAT» est soumise à l'accord préalable du Directeur de la Publication.
Les liens hypertextes mis en œuvre en direction d'autres sites ne sauraient engager la responsabilité d'EDUKAT, celui-ci n'exerçant aucun contrôle sur le contenu de ces sites.
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont soumises au droit français.